- bon de commission
- обязательство об уплате комиссионного вознаграждения посреднику при продаже недвижимости
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Commission Du Luxembourg — La Commission du Luxembourg qui a siégé au Palais du Luxembourg à Paris au printemps 1848, a été chargée de réfléchir sur une nouvelle organisation du travail afin d améliorer le sort des ouvriers. Sommaire 1 Contexte 2 Du ministère du travail à… … Wikipédia en Français
Commission du luxembourg — La Commission du Luxembourg qui a siégé au Palais du Luxembourg à Paris au printemps 1848, a été chargée de réfléchir sur une nouvelle organisation du travail afin d améliorer le sort des ouvriers. Sommaire 1 Contexte 2 Du ministère du travail à… … Wikipédia en Français
Commission Pontificale « Ecclesia Dei » — Commission pontificale Ecclesia Dei La Commission pontificale « Ecclesia Dei » est un comité de la curie romaine fondé en 1988 par le motu proprio Ecclesia Dei publié par le pape Jean Paul II, à la suite du sacre d évêques non reconnus… … Wikipédia en Français
Commission pontificale « Ecclesia Dei » — Commission pontificale Ecclesia Dei La Commission pontificale « Ecclesia Dei » est un comité de la curie romaine fondé en 1988 par le motu proprio Ecclesia Dei publié par le pape Jean Paul II, à la suite du sacre d évêques non reconnus… … Wikipédia en Français
Commission pontificale « ecclesia dei » — Commission pontificale Ecclesia Dei La Commission pontificale « Ecclesia Dei » est un comité de la curie romaine fondé en 1988 par le motu proprio Ecclesia Dei publié par le pape Jean Paul II, à la suite du sacre d évêques non reconnus… … Wikipédia en Français
Commission De Régulation De L'énergie — La Commission de régulation de l énergie (CRE) est une autorité administrative indépendante française, créée le 24 mars 2000 et chargée de veiller au bon fonctionnement du marché de l énergie et d arbitrer les différends entre les… … Wikipédia en Français
Commission de Régulation de l'Énergie — La Commission de régulation de l énergie (CRE) est une autorité administrative indépendante française, créée le 24 mars 2000 et chargée de veiller au bon fonctionnement du marché de l énergie et d arbitrer les différends entre les… … Wikipédia en Français
Commission de regulation de l'energie — Commission de régulation de l énergie La Commission de régulation de l énergie (CRE) est une autorité administrative indépendante française, créée le 24 mars 2000 et chargée de veiller au bon fonctionnement du marché de l énergie et d… … Wikipédia en Français
Commission scolaire de la Côte-du-Sud — Généralités Pays Canada … Wikipédia en Français
Bon état écologique — Bon état des eaux La notion de « bon état » (chimique, écologique) des eaux est apparue dans les années 1990. Elle a d abord été en Europe une valeur cible et un objectif pour différents programmes de gestion, restauration ou protection … Wikipédia en Français
commission — [ kɔmisjɔ̃ ] n. f. • XIIIe; mot du Nord; lat. commissio, de committere → commettre I ♦ Didact. Charge, mandat. ⇒ attribution, délégation, mission. Donner une commission à qqn. Charger qqn d une commission. Exécuter, remplir une commission. 1 ♦… … Encyclopédie Universelle